Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLAN ITINERANCE
ORCUIR S.A.

Numéro de dépôt :
96607382
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque LE CLAN ITINERANCE

Déposée le 22 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ORCUIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLAN ITINERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCUIR domicilié(e) 11 RUE DE CAMBRAI, 75945 PARIS CEDEX 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 488 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCUIR SA - France.

La marque LE CLAN ITINERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLAN ITINERANCE est expirée depuis le 22 janvier 2006.

ORCUIR a également déposé les autres marques suivantes : ENTREZ DANS LE CLAN , ITINERANCE , VIA ITINERANCE , IT' , BOOMBASTIK ITINERANCE , DONNA CLARA


ORCUIR S.A. - 11 RUE DE CAMBRAI, 75945 PARIS CEDEX 19 - France - SIREN 351488515


ORCUIR SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir: sacs à main, serviettes, bourses; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tissus et produits textiles, à savoir: linge de maison; couvertures de lit et de table.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: sacs et pochettes destinés à l'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou pour le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Matières plastiques pour l'emballage, à savoir: sacs, sachets, pochettes, films et feuilles d'emballage en matière plastique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.